Qui échange avec qui ?

Il existe de nombreuses possibilités d’échanges comme le montre le tableau ci-dessous :

Qui échange avec qui ? Nature des échanges Quelques exemples non exhaustifs
Des céréaliers produisent pour des éleveurs Vente de foin en bottes ou de produits déshydratés (granulés, fibres en brins longs)
  • DéshyOuest (35,44, 53)
  • Grasasa (24)
  • Cuma la verteillacoise (24)
Des éleveurs produisent chez des céréaliers ou dans des friches viticoles Vente de fourrage sur pied ou mise à disposition de foncier
  • GIE de l’Esparcet (12)
  • projet Fricato (66)
  • cuma du col de la seille (66)
Des céréaliers et des éleveurs échangent Luzerne contre fumier (exemple)
  • GIEE Luzerne du cher (18)
  • Luz’N’CO
Mise à disposition de surfaces de céréaliers pour le pâturage de troupeaux d’éleveurs Pâturage de couverts ou de surfaces herbagères
  • Projet Is’eau

Quelle organisation ?

  • Le bon coin
  • Collectif organisé
  • Coopérative

    • Description


      Chaque céréalier ou éleveur souhaitant participer aux échanges annonce ce qu’il offre ou ce dont il a besoin. Les agriculteurs intéressés prennent contact et ils s’entendent ensuite entre eux pour l’échange.

    • Exemples


    • Avantages (issus de recueils d’expériences)


    • Inconvénients (issus de recueils d’expériences)



    • Description


      Cette interaction s’organise à une échelle locale en plusieurs petits collectifs organisés afin d’organiser les productions (et le travail) du collectif. Cela peut correspondre au fonctionnement d’une Cuma ou d’une GIEE.

    • Exemples


    • Avantages (issus de recueils d’expériences)


    • Inconvénients (issus de recueils d’expériences)



    • Description


      Cette interaction correspond au système de coopérative à l’échelle d’un territoire. Les agriculteurs échangent leurs productions via l’intermédiaire d’une plateforme centrale qui stocke les productions et les transforme si nécessaire.

    • Exemples


    • Avantages (issus de recueils d’expériences)


    • Inconvénients (issus de recueils d’expériences)


Comment se mettre d’accord et sécuriser les échanges ?

Enfin, de nombreuses modalités existent pour sécuriser les échanges :

Comptabilisation sans monétarisation
  • Échanges en nature : semences, pâturage croisé, paille/fumier, effluents/fumier
  • Banque de travail
Monétarisation
  • Fixation du prix : compromis et transparence
  • Logique d’équité sans recherche de lucrativité
Ressource complémentaire:  Fiche Cerel : analyse coûts-bénéfices
Contractualisation
  • D’une année sur l’autre
  • Pour plusieurs années
Ressource complémentaire:  Fiche Cerel : construire un partenariat équilibré

(source : Travaux de thèse de Véronique Lucas – pourquoi et comment des agriculteurs introduisent des légumineuses dans leurs systèmes et quelles formes d’arrangements collectifs mobilisent-ils ? Réponse ici)

 

La contractualisation est une étape importante car elle rassure les parties prenantes, notamment lorsque les “barrières culturelles” entre éleveurs et céréaliers sont importantes.

Quels points d’attention ?

Voici quelques points d’attention pour bien gérer ces contractualisations. Source : Note d’utilisation du jeu sérieux Dynamix.

Contrats, échanges monnayés facturés

Il est interdit de donner des consignes de prix (prix minimum ou planchers) et il est interdit de fixer des prix de façon arbitraire au sein d’un collectif
  • Pour une vente ponctuelle, le prix peut être fixé dans un contrat écrit entre deux agriculteurs sans plus de précision. Ventiler le prix peut être utile, si la cession tient toujours mais pas dans les mêmes quantités, si une partie seulement correspond à la demande et est achetée
  • Pour une vente qui est amenée à se répéter dans le temps, il est préférable d’établir une méthode de calcul, ou de s’appuyer sur un indice pour revaloriser un prix de départ.
Chaque échange monnayé doit faire l’objet d’une facture. En effet les exploitants sont obligés de pouvoir retracer l’origine de chaque produit.
  • La commercialisation des fourrages est libre (pas de CVO) et peut être opérée de différentes manières avec émission de facture de la part du vendeur :
    • Vente sur pied
    • Vente de bottes/enrubannées
    • Vente en andain (l’acheteur doit enlever la récolte au champ)
    • Cession des couverts d’hiver pour pâturage
  • La commercialisation des céréales et protéagineux est soumise à la Contribution Volontaire Obligatoire qui est la principale difficulté à la mise en place d’échanges directs entre agriculteurs.
Les échanges de long terme au cours desquels l’acheteur est amené à travailler sur la parcelle du vendeur (récoltes sur pied par exemple), peut engendrer la requalification du bail rural et la perte du droit d’utilisation du terrain par le vendeur.
  • Emettre une facture pour chaque échange afin de prouver la vente voire émission d’une facture ou d’un contrat de vente sur pied du fourrage ou sous forme de sous location de parcelle
  • Être en capacité de prouver qu’il n’y a pas de mise à disposition totale de la parcelle (le propriétaire entretient les haies, sème la parcelle, effectue au moins une coupe ou laisse une coupe à un second acheteur)
  • Être en capacité de prouver les périodes de cession de la parcelle pour le pâturage. La parcelle doit être utilisée par le vendeur au moins une partie de l’année. Dans ce cas-là les deux parties peuvent signer un contrat « Echange de jouissance » afin d’éviter la requalification
  • Pour la luzerne utilisée 3 années par l’acheteur, l’émission d’un contrat « cadre vente » chaque année permet également d’éviter la requalification.

Dans tous les cas, pour assurer sa sécurité foncière, l’échangeur/vendeur doit conserver au cours de l’année au moins une activité sur sa parcelle.

La vente de céréales ou de protéagineux doit passer par un organisme certificateur (souvent des coopératives) en mesure de peser les produits et d’émettre une facture sur laquelle apparaît la CVO.
  • Créer un organisme certificateur pour le collectif. Il est en effet possible de déclarer organisme certificateur-collecteur toute personne physique ou morale dans la mesure où elle se justifie commerçante (enregistrée au RCS auprès du tribunal de commerce). Elle doit répondre à diverses obligations financières comme tenir une comptabilité matière, connaître le fonctionnement des taxes et cotisations obligatoires et posséder un pont bascule, du matériel homologué de dosage d’humidité ainsi que du matériel d’analyse physique. Cette solution consiste en un investissement conséquent en temps et en matériel.
  • Passer par les coopératives pour l’émission des factures et l’utilisation de ponts bascules. Dans certains cas, la prestation du service peut être gratuite (si le vendeur est adhérent à la coopérative), dans d’autres cas le service est payant et il faut alors s’assurer de la rentabilité de l’opération.

Contrats, échanges non monnayés

Dans le cadre d’échanges non monnayés, la rédaction d’un contrat permet également de sécuriser les échanges.
  • Un tableau d’équivalence établi entre les deux parties est le moyen le plus simple pour qu’aucun ne se sente lésé. Si l’échange est amené à se répéter dans le temps, comme pour la vente, des indices de révision des équivalences peuvent être insérés.

Aspects logistiques

Un problème logistique souvent rencontré concerne l’utilisation de ponts bascule.
  • Celui-ci peut être réglé en utilisant ceux des coopératives contre paiement du service ou en investissant, dans le cadre d’une Cuma par exemple.
Le problème du stockage est également à prendre en compte.
  • La mise à disposition de structures de stockage par certains agriculteurs du groupe doit être négociée pour pouvoir mettre en place les différents scénarii envisagés.

Pour en savoir +

Quel accompagnement ?

Ressources complémentaires pour l’accompagnement

  • DYNAMIX
  • CEREL
  • Dynamix
    icone testé dans Luz'Co
    Conception et évaluation d’échanges sur un territoire – Outil participatif d’aide à la décision développé par l’INRA de Toulouse, UMR AGIR

    Objectif de l’outil :
    Ce jeu sérieux est le support d’une démarche participative visant à concevoir des échanges locaux entre céréaliers et éleveurs. Dynamix considère les changements qui s’effectueront sur les exploitations et à l’échelle du territoire.
    Description de l’outil :
    Au cours de la réflexion, des ateliers de co-conception entre céréaliers et éleveurs permettront pour les uns de vérifier la cohérence du nouveau système de cultures et pour les autres la validité des nouvelles rations.
    Découvrir en vidéo :

    Le principe est le suivant :

    1. Préciser les objectifs : Réunion collective (½ journée) : qu’est-ce que l’on souhaite échanger ? Comment ? (étape facultative selon les groupes)
    2. Etude des systèmes impliqués : collecte des données nécessaires à l’analyse multi-critère – des entretiens individuels peuvent être nécessaires (étape facultative selon les groupes)
    3. Conception des scénarii : Réunion collective (½ journée) : utilisation des cartes des parcellaires et des cartes du jeu*
    4. Evaluation a priori : Modélisation et chiffrage des scénarii
    5. Partage des résultats : Réunion collective (½ journée) : choix des scénarii pouvant être mis en place
    Mise en oeuvre :
    Réunion de 2h00 (+ 1h00 si les échanges débordent)
    Contenu :

    1. Introduction – 15 minutes
    2. Travail en 2 sous-groupe – 30 minutes
      1. 1 sous-groupe céréaliers : travaillent à partir d’une carte avec leur parcelles et notent uniquement les nouvelles quantités qu’ils vont mettre dans l’offre (exemple : ils mettront dans leur système 10 ha de luzerne supplémentaires dont 8 iront pour alimenter ces échanges et remplissent les cartes rectangulaires (=offres).
      2. 1 sous-groupe éleveurs : travaillent sur leur ration en déterminant ce qu’ils veulent ajouter/modifier/conserver. Une fois qu’ils ont décidé ils notent sur les pions ronds (=demande) ce qu’il leur manque. Ils remplissent également les cartes rectangulaires correspondant à l’offre en fumier.
    3. Réflexion collective
      • Projection de la carte du territoire étudié – chaque agriculteur vient coller ses pions au niveau de son exploitation + l’animateur remplit le tableur en parallèle,
      • A partir des éléments proposés par les agriculteurs, réalisation du bilan offre/demande = permet de valider les scénarii techniques,
      • Phase logistique : Voir si les éleveurs ont la place de stocker ce qu’ils souhaitent avoir en échange, si ce n’est pas le cas voir s’il faut ajouter des silos de stockage,
      • On reprend le feutre blanc et on ajoute ce dont on n’avait pas prévu dans les pions.

    En savoir +

    Dynamix Le guide

  • CEREL
    Projet Casdar sur l’étude des coopérations entre céréaliers et éleveurs à l’échelle du territoire
    Un partenariat équilibré
    Par « collaboration », « partenariat » et « coopération » sont entendus des échanges ou des cessions entre plusieurs exploitations agricoles. L’objet de ces partenariats peut être multiple : fourrages, plantes sur pied, grains, sous-produits des cultures, des élevages, foncier, matériel, main d’œuvre… Mettre en place un partenariat entre des exploitations impliquent de modifier des habitudes, ce qui n’est pas toujours simple pour les agriculteurs. C’est d’autant plus difficile qu’il est nécessaire de prendre en considération les attentes, les besoins, les contraintes de deux ou de plusieurs exploitants.
    Pour que la transition et la mise en place d’un partenariat se déroule de la meilleure manière qui soit, il est bon d’avancer étape par étape. Cette fiche donne de façon synthétique ces étapes et leur description.
    Analyse Coûts-bénéfices
    Pour construire ce partenariat équilibré, l’une des étapes déterminantes peut être la fixation d’un prix d’équilibre. Pour y arriver, on peut réaliser une analyse coûts-bénéfices c’est-à-dire évaluer les impacts qui découlent de la mise en place du partenariat entre exploitations en ne considérant que les facteurs de changements dans les systèmes.
    Guide juridique
    L’un des freins au développement des échanges entre exploitants ressortis d’enquêtes auprès de céréaliers et éleveurs est le manque de connaissances de la réglementation encadrant ces échanges. En effet, la plupart des céréaliers vendent leurs productions à des coopératives ou organismes stockeurs, et les éleveurs à des coopératives ou des marchands.
    Dans ce type de relations, les exploitants délaissent globalement l’aspect « réglementation et connaissances des règles du commerce » à l’organisme avec lequel ils traitent.

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